Ordre du jour du conseil communautaire du 11 février 2020

Le prochain conseil communautaire se tiendra mardi 11 février à 18h00. C’est la structuration et le développement de votre territoire communautaire qui s’y décident alors n’hésitez pas à y assister, c’est une instance publique !

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire en date du 25 septembre 2019

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
1 – Nouvelle Définition de l’intérêt communautaire afférent aux compétences de la CAPA
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Abrogation délibération N° 2019-182 – Modification du dispositif des astreintes

Environnement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
3 – Modification des statuts du SYVADEC

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Indemnité de gestion au comptable du trésor
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – AJACCIO – Desserte du Salario – Révision n°5 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – AJACCIO – Etude suivi milieu naturel marin – Révision n°4 et solde de l’autorisation de programme
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – ALATA – Extension des réseaux d’assainissement route d’Alata – Révision n°6 de l’Autorisation de programme n°DIAA02
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – CAPA – Extension des réseaux de Baleone vers la station d’épuration de Campo dell’Oro – Révision n°5 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – CAPA – Travaux d’assainissement route de Calvi (RD 81) – Révision n°1 de l’Autorisation de programme
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – CAPA Travaux d’assainissement le long de la Route Territoriale 20 depuis Baleone jusqu’à Peri – Révision n°2 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement.
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – AP/CP Sentier du Patrimoine de la commune de Peri – révision N°1 de l’autorisation de programme / Crédit de paiement n°2019/DDE/SRT/001
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Autorisation de programme pour la création d’un siège et la relocalisation des services et des activités du Centre Intercommunal d’Action Sociale. Révision n°1
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – PERI – Construction d’un centre socio-culturel – Révision n°3 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement n°2015/BP01/DIA/01
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
14 – PERI – Réalisation des locaux et logements de la future gendarmerie – Révision n°1 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
15 – VILLANOVA – Création d’un système d’assainissement – Révision n°4 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement.
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
16 – Modification de l’autorisation d’engagement pour l' »étude pour la réhabilitation des gravières de Baléone ».

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
17 – Modification d’emplois permanents

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
18 – Bilan 2019 du CISPD et proposition de programmation 2020
Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
19 – Bilan 2019 du programme d’actions du contrat de ville et programmation 2020
Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
20 – Schéma Directeur de l’Animation de la vie sociale

Équipements culturels et sportifs

Rapporteur : Monsieur Charles Faggianelli
21 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Baléone, mise à disposition du bâtiment communautaire à la ville d’Ajaccio

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Jean Marie Pasqualaggi
22 – Transport scolaire : précisions quant à l’évolution de la participation des familles
Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
23 – Avenant n°5 au COSP avec la SPL MUVITARRA

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
24 – Demande d’aide financière de l’association sportive automobile Corsica pour la réalisation de la 8ème édition du Rallye di u paese Aiaccinu les 27, 28 et 29 mars 2020
Rapporteur : Monsieur Pierre Pugliesi
25 – Présentation du débat d’orientation budgétaire 2020 de l’Office Intercommunal du Tourisme
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
26 – Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en
Pays Ajaccien.
Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
27 – Ouverture dominicale des commerces-avis sur le projet de dérogation accordée par Monsieur le Maire de Sarrola-Carcopino à la fermeture dominicale des commerces pour l’année 2020

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
28 – Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Développement social

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato
29 – Portrait de territoire 2019

Le Président
Laurent Marcangeli

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA
5ème étage
Immeuble Alban, Bâtiment G
18 rue Antoine Sollacaro
20000 Ajaccio

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2020-02-05T11:20:02+02:00 5 février 2020|Catégories : Uncategorized|Mots-clés : |Commentaires fermés sur Ordre du jour du conseil communautaire du 11 février 2020
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