Le bureau communautaire se tiendra le lundi 22 novembre 2021 à 17 heures, en Salle du Conseil Communautaire.
Lors du prochain bureau, le bureau Communautaire examinera plusieurs rapports dont :
- la révision de la subvention 2021 attribuée au COSSCCAPA
- l’autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition de personnel entre l’Office Intercommunal de tourisme du Pays d’Ajaccio (Organisme d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil).
- la demande d’aide financière de l’association sportive SENS CORSICA pour la réalisation de la 3ème édition du Corsica Paddle Trophy les 22,23 et 24 octobre 2021
- l’autorisation donnée au président de solliciter les financements auprès de l’Office de l’Environnement de la Corse (OEC) et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC), pour une opération de lutte contre les Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) sur le Cavallu Mortu
- le versement à la commune d’Ajaccio d’un fonds de concours relatif à l’installation d’une patinoire pendant les festivités de fin d’année 2021.
Agissant en vertu de la délégation du Conseil communautaire prise par délibération n° 2020-037 en date du 4 juin 2020
Adresse
Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale
5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio
Ordre du jour
Administration générale
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
1 – Révision de la subvention 2021 attribuée au COSSCCAPA – avenant n°3 à la convention de partenariat liant la CAPA et le COSSCCAPA
Ressources humaines
Rapporteur : Madame Annie Sichi
2 – Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition de personnel entre l’Office Intercommunal de tourisme du Pays d’Ajaccio (Organisme d’origine) et la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien (collectivité d’accueil).
Développement économique
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Demande d’aide financière de l’association sportive SENS CORSICA pour la réalisation de la 3ème édition du Corsica Paddle Trophy les 22,23 et 24 octobre 2021
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Versement à la commune d’Ajaccio d’un fonds de concours relatif à l’installation d’une patinoire pendant les festivités de fin d’année 2021
Habitat
Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
5 – Demande de subvention et de garantie d’emprunt pour l’acquisition en VEFA de 31 logements locatifs sociaux par la société 3F dans le cadre de l’opération “L’Altore” à Ajaccio
Protection et valorisation du cadre de vie
Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
6 – Autorisation donnée au président de solliciter les financements auprès de l’Office de l’Environnement de la Corse (OEC) et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC), pour une opération de lutte contre les Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) sur le Cavallu Mortu
Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
7 – Autorisation donnée au président de solliciter les financements pour des travaux d’enlèvement de corps morts illégaux, dans le cadre de la mise en oeuvre du programme d’actions issu du Document d’Objectifs (DOCOB) relatif au site Natura 2000 mer du golfe d’Ajaccio
Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
8 – Financement de l’étude de dangers des digues de Campo Dell’Oro
Environnement
Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi
9 – Complément de la délibération n° DB-2021-045 relative à la validation du scénario de gestion des biodéchets issus du plan Biodéchets 2023 élaboré par le SYVADEC et conduite d’expériences innovantes en matière de gestion des biodéchets
Le Président
Laurent MARCANGELI
