Un ordre du jour est un document administratif qui recense l’ensemble des points présentés en séance du conseil communautaire ou bureau communautaire. Il est le préambule synthétique de la réunion.
Le Président de la CAPA est seul maître de cet ordre du jour, c’est lui et lui seul qui fixe la liste des questions sur lesquelles le conseil ou bureau communautaires délibérera.
L’ordre du jour est reproduit sur la convocation des élus membres de l’instance délibérative et porté à la connaissance du public par publication sur le site internet de la collectivité.
Bureau Communautaire
Ordre du jour BC du 14 décembre 2023 vf Publié le 09/10/2023 Ordre du jour BC du 16 novembre 2023 Publié le 28/09/2023 Ordre du jour BC du 05 octobre 2023 Publié le 06/07/2023 Ordre du jour BC du 13 juillet 2023 Publié le 15/06/2023 Ordre du jour BC du 22 juin 2023 Publié le 11/04/2023 Ordre du jour BC du 17 mai 2023 Publié le 30/03/2023 Ordre du jour BC du 6 avril 2023 Ordre du jour BC du 10 mars 2023
Conseil communautaire
Ordre du jour du CC du 14 décembre 2023 vf Publié le 10/11/2023 Ordre du jour CC du 16 novembre Publié le 29/10/2023 Ordre du jour CC du 05 octobre Publié le 07/07/2023 Ordre du jour CC du 13 juillet Publié le 16/06/2023 Ordre du jour CC du 22 juin Publié le 11/04/2023 Ordre du jour CC du 17 mai Publié le 31/03/2023 Ordre du jour CC du 6 avril Ordre du jour CC du 10 mars 2023 Ordre du jour CC du 20 janvier 2023
