Nos publications

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif

2019-10-14T17:34:28+02:00 6 juillet 2017|Catégories : Nos publications|

RPQS assainissement collectif : transparence et information des usagers Ce rapport reprend les données et les indicateurs pertinents du service public de l'assainissement collectif. Afin de faciliter la reconnaissance des in [...]

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Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif

2019-10-14T15:21:19+02:00 6 juillet 2017|Catégories : Nos publications|

RPQS assainissement non collectif : transparence et information des usagers La population concernée par l'assainissement non collectif, y compris les résidents saisonniers, est celle qui n'est pas desservie par un réseau d'a [...]

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Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable

2019-10-14T17:25:07+02:00 20 décembre 2016|Catégories : Nos publications|

RPQS eau potable : transparence et information des usagers Ce rapport reprend les données et les indicateurs pertinents du service public de l'eau potable. Afin de faciliter la reconnaissance des indicateurs, une icône est a [...]

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Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public des transports

2019-10-18T16:28:20+02:00 22 novembre 2016|Catégories : Nos publications|

Le rapport sur la qualité et le prix du service public des transports Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de [...]

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Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets

2019-09-10T16:36:41+02:00 20 octobre 2016|Catégories : Nos publications|

RPQS déchets : action et transparence En matière de déchets, des actions de tri, de recyclage et de réduction des déchets sont développées par les équipes de la CAPA. C'est ce qui vous est proposé de découvrir en cliquant su [...]

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Recueil des actes administratifs

2019-11-05T10:58:39+02:00 26 janvier 2016|Catégories : Nos publications|

L’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le Bureau communautaires, les décisions communautaires et les arrêtés à caractère règlementaire sont publiés dans un recueil des actes administratifs dont sa périodicité [...]

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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien

2019-10-18T15:33:16+02:00 6 octobre 2014|Catégories : Nos publications|

La politique de la ville en un rapport ? Depuis 2014, la politique de la ville se concrétise par une contractualisation entre les collectivités , l’État et l'ensemble des partenaires susceptibles d’œuvrer à l'amélioration de [...]

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