Votre Paesi n°23 de janvier 2018 2018, sera à n’en pas douter une année charnière pour notre territoire. Le travail ne manquera pas. Notre feuille de route est loin d'être "mince". Notre collectivité tiendra le cap. En effe [...]
Chaque année, la publication du rapport d’activités est l’occasion de faire un bilan des réalisations, de l’avancement des chantiers et des projets à venir de notre collectivité. Télécharger les Rapports Rapport d'activit [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination de l’eau (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présen [...]
Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de transparence à destination des élus et du public. Télécharger les RPQ [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets (Article L.2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être [...]
La CAPA élabore un rapport sur sa situation en matière de développement durable, depuis la parution des lois Grenelle et de leurs décrets d’application. Désigné comme un outil de dialogue local, ce rapport développement durab [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville, selon les modalités fixées par le décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 (Article L1111-2 du Code génér [...]
