Feuilletter le Paesi n°27 Votre Paesi n°27 de juillet août septembre 2019 Dans cette nouvelle édition du Paesi, à travers notre dossier, découvrez les grands chantiers de la CAPA, en cours, réalisés ou à venir. L'occasion [...]
Chaque année, la publication du rapport d’activités est l’occasion de faire un bilan des réalisations, de l’avancement des chantiers et des projets à venir de notre collectivité. Retrouvez le dernier rapport d'activité en tél [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination de l’eau (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présen [...]
Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de transparence à destination des élus et du public. Télécharger les RPQ [...]
RPQS déchets : action et transparence En matière de déchets, des actions de tri, de recyclage et de réduction des déchets sont développées par les équipes de la CAPA. C'est ce qui vous est proposé de découvrir en cliquant su [...]
La CAPA élabore un rapport sur sa situation en matière de développement durable, depuis la parution des lois Grenelle et de leurs décrets d’application. Désigné comme un outil de dialogue local, ce rapport développement durab [...]
L’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le Bureau communautaires, les décisions communautaires et les arrêtés à caractère règlementaire sont publiés dans un recueil des actes administratifs dont sa périodicité [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville, selon les modalités fixées par le décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 (Article L1111-2 du Code génér [...]
