Feuilleter le Paesi n°25 Votre Paesi n°25 de Septembre Octobre Novembre 2018 Les mobilités en questions ... Aménagements, déplacements, entre outil légal comme le Plan de Déplacements Urbain et outil numérique comme CapaMove, le Pays Ajaccien vous donne accès dans ce numéro à toutes les informations pour vous déplacer. Ceux qui bougent [...]
Chaque année, la publication du rapport d’activités est l’occasion de faire un bilan des réalisations, de l’avancement des chantiers et des projets à venir de notre collectivité. Télécharger les Rapports Rapport d'activité CAPA 2017 Rapport d'activité CAPA 2016 Rapport d'activité CAPA 2015 Rapport d'activité CAPA 2014 Rapport [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté et adopté par le Conseil Communautaire au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. Ce [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté et adopté par le Conseil Communautaire au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. Ce [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination de l’eau (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté et adopté par le Conseil Communautaire au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. [...]
Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de transparence à destination des élus et du public. Télécharger les RPQS transports publics RPQS transports publics 2017 RPQS transports publics 2016 RPQS transports [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets (Article L.2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté et adopté par le Conseil Communautaire au plus tard dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. [...]
La CAPA élabore un rapport sur sa situation en matière de développement durable, depuis la parution des lois Grenelle et de leurs décrets d’application. Désigné comme un outil de dialogue local, ce rapport développement durable permet aux collectivités de réinterroger leurs politiques publiques, leur fonctionnement et leurs modalités d’intervention en perspective du développement durable [...]
Chaque année, la publication du rapport d’activités est l’occasion de faire un bilan des réalisations, de l’avancement des chantiers et des projets à venir de notre collectivité. Télécharger les Rapports Rapport d'activité CAPA 2017 Rapport d'activité CAPA 2016 Rapport d'activité CAPA 2015 Rapport d'activité CAPA 2014 Rapport [...]
Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville, selon les modalités fixées par le décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 (Article L1111-2 du Code général des collectivités territoriales). Lors de son élaboration, ce rapport fait l'objet de présentations successives : - [...]
