Nos publications

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif

2018-01-31T02:09:06+00:00 6 juillet 2017|Catégories : Nos publications|

Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]

Commentaires fermés sur Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif

2018-02-12T17:44:02+00:00 6 juillet 2017|Catégories : Nos publications|

Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présenté [...]

Commentaires fermés sur Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable

2018-01-22T13:15:50+00:00 20 décembre 2016|Catégories : Nos publications|

Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination de l’eau (Article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être présen [...]

Commentaires fermés sur Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public des transports

2018-07-17T17:58:52+00:00 22 novembre 2016|Catégories : Nos publications|

Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de transparence à destination des élus et du public. Télécharger les RPQ [...]

Commentaires fermés sur Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public des transports

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets

2018-07-17T17:57:16+00:00 20 octobre 2016|Catégories : Nos publications|

Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets (Article L.2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il doit être [...]

Commentaires fermés sur Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets

Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien

2018-01-30T13:24:13+00:00 30 octobre 2010|Catégories : Nos publications|

Ce document répond à l’obligation de présenter annuellement un rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville, selon les modalités fixées par le décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 (Article L1111-2 du Code génér [...]

Commentaires fermés sur Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien
Accessibilité