Nos publications

Rapport d’activités

2020-10-05T15:20:31+02:00

Chaque année, la publication du rapport d’activités est l’occasion de faire un bilan des réalisations, de l’avancement des chantiers et des projets à venir de notre collectivité. Retrouvez le dernier rapport d'activité en téléchargement ci-dessous.   Conformément aux termes des articles L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le président de l'établissement public [...]

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif

2020-10-06T11:41:30+02:00

RPQS assainissement collectif : transparence et information des usagers Ce rapport reprend les données et les indicateurs pertinents du service public de l'assainissement collectif. Afin de faciliter la reconnaissance des indicateurs, une icône est associée à chacune des compétences d'un service assainissement : - la mission de collecte consiste à collecter les eaux [...]

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif

2020-10-06T11:57:22+02:00

RPQS assainissement non collectif : transparence et information des usagers La population concernée par l'assainissement non collectif, y compris les résidents saisonniers, est celle qui n'est pas desservie par un réseau d'assainissement collectif. Ce rapport reprend les données et les indicateurs pertinents du service public de l’assainissement non collectif : modalités de tarification [...]

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable

2020-10-06T12:15:16+02:00

RPQS eau potable : transparence et information des usagers Ce rapport reprend les données et les indicateurs pertinents du service public de l'eau potable. Afin de faciliter la reconnaissance des indicateurs, une icône est associée à chacune des compétences d'un service d'eau potable : - la mission de production consiste à assurer la [...]

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public des transports

2020-10-06T15:33:50+02:00

Le rapport sur la qualité et le prix du service public des transports Ce document permet de présenter annuellement un rapport sur la qualité et le prix du service public des transports. C'est un outil de communication et de transparence à destination des élus et du public. La Communauté d'Agglomération du Pays [...]

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’élimination des déchets

2020-10-06T15:46:48+02:00

RPQS déchets : action et transparence En matière de déchets, des actions de tri, de recyclage et de réduction des déchets sont développées par les équipes de la CAPA. C'est ce qui vous est proposé de découvrir en cliquant sur les différentes pages du RPQS. Ce rapport est l'occasion d'affirmer les ambitions et [...]

Rapport développement durable

2020-08-06T17:38:35+02:00

La CAPA élabore un rapport sur sa situation en matière de développement durable, depuis la parution des lois Grenelle et de leurs décrets d’application. Désigné comme un outil de dialogue local, ce rapport développement durable permet aux collectivités de réinterroger leurs politiques publiques, leur fonctionnement et leurs modalités d’intervention en perspective du développement durable [...]

Recueil des actes administratifs

2021-05-20T14:15:42+02:00

L’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le Bureau communautaires, les décisions communautaires et les arrêtés à caractère règlementaire sont publiés dans un recueil des actes administratifs dont la périodicité est trimestrielle. Les recueils peuvent être consultés auprès de Secrétariat Général des Assemblées à la CAPA du lundi au vendredi de 8h30 à [...]

Rapport annuel sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien

2020-10-05T15:09:39+02:00

Ce document détaille notamment la situation de la CAPA au regard de la politique de la ville, les actions qu’elle mène sur son territoire et les orientations et programmes de nature à améliorer cette situation, mais c’est avant tout est un outil de communication et de transparence sur la politique de la ville, à destination des élus [...]

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