Ordre du jour du conseil communautaire du 12 juillet 2021

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

1 – Décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, neuvième vice-président de la Capa. Maintien de la composition actuelle avec élection d’un remplaçant

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

2 – Election d’un neuvième vice-président suite à vacance de poste

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

3 – Désignation des représentants de la CAPA au sein des organismes extérieurs dans lesquels siégeait Monsieur Pierre-Jean Poggiale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

4 – Modification de la composition de la CLECT (Commission Locale des Charges Transférées) désignation d’un nouveau représentant de la commune de Valle di Mezzana suite au décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, Vice-président de la CAPA

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

5 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)-  élection d’un nouveau  membre suite au décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, Vice-président de la CAPA

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – Décisions modificatives n°2 à 6 : budget principal / budget environnement / budget transports / budget assainissement/ budget eau potable

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

7 – Approbation de la décision modificative n°1 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

8 – Adhésion de l’OIT au service commun de médecine préventive

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Renouvellement de la convention du service commun des actes d’urbanisme

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

10 – Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec TERRE DE LIENS CORSICA

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

11 – Elaboration du règlement intérieur et composition du comité des partenaires

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

12 – Actualisation du guide de collecte

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

13 – Avis sur le projet de Plan Territorial de Prévention des Déchets (PTPGD)

Foncier

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

14 – Acquisition du terrain d’emprise de la future station de téléporté à Mezzavia

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

15 – Signature du bail emphytéotique pour la maitrise foncière du réservoir d’eau potable de Saint-Joseph, commune d’Ajaccio

Le Président

Laurent MARCANGELI