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Le prochain Conseil communautaire se tiendra lundi 12 juillet 2021 à 17h15 en Salle du Conseil Communautaire. 

Seront soumis aux élus l’élection d’un neuvième vice-président suite à vacance de poste, l’autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec TERRE DE LIENS CORSICA, l’actualisation du guide de collecte, l’acquisition du terrain d’emprise de la future station de téléporté à Mezzavia, la signature du bail emphytéotique pour la maitrise foncière du réservoir d’eau potable de Saint-Joseph.

Ordre du jour

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

1 – Décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, neuvième vice-président de la Capa. Maintien de la composition actuelle avec élection d’un remplaçant

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

2 – Election d’un neuvième vice-président suite à vacance de poste

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

3 – Désignation des représentants de la CAPA au sein des organismes extérieurs dans lesquels siégeait Monsieur Pierre-Jean Poggiale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

4 – Modification de la composition de la CLECT (Commission Locale des Charges Transférées) désignation d’un nouveau représentant de la commune de Valle di Mezzana suite au décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, Vice-président de la CAPA

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

5 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)-  élection d’un nouveau  membre suite au décès de Monsieur Pierre-Jean Poggiale, Vice-président de la CAPA

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – Décisions modificatives n°2 à 6 : budget principal / budget environnement / budget transports / budget assainissement/ budget eau potable

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

7 – Approbation de la décision modificative n°1 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

8 – Adhésion de l’OIT au service commun de médecine préventive

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Renouvellement de la convention du service commun des actes d’urbanisme

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

10 – Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec TERRE DE LIENS CORSICA

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

11 – Elaboration du règlement intérieur et composition du comité des partenaires

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

12 – Actualisation du guide de collecte

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

13 – Avis sur le projet de Plan Territorial de Prévention des Déchets (PTPGD)

Foncier

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

14 – Acquisition du terrain d’emprise de la future station de téléporté à Mezzavia

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

15 – Signature du bail emphytéotique pour la maitrise foncière du réservoir d’eau potable de Saint-Joseph, commune d’Ajaccio

Le Président

Laurent MARCANGELI

Téléchargements

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale

5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio