Ordre du jour du conseil communautaire du 4 mai 2021

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

1 – Arrêt du compte de gestion 2020 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

2 – Approbation du compte administratif de l’Office Intercommunal du Tourisme

Finances-Budget

Rapporteur : Madame Christelle Combette

3 – Approbation du Budget Primitif 2021 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Rapporteur : Monsieur David Frau

4 – Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire et du Budget Primitif 2021 du Centre Intercommunal d’Action Sociale

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – CAPA – Eau potable – Opération de réhabilitation des réservoirs suite aux conclusions du schéma directeur. Création de l’autorisation de programme n°2021/B03/01

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – Mandat pour le parc relais et le parc urbain de Saint-Joseph : révision n°1 de l’autorisation de programme et des crédits de paiements

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

7 – Exonération du Versement de Transport pour l’ Association Départementale des Pupilles De l’Enseignement Public de Corse du Sud (ADPEP2A)

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

8 – Création d’emplois permanents

Rapporteur : Madame Annie Sichi

9 – Modification d’emplois permanents

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

10 – Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance – Bilan 2020 et programmation 2021

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

11 – Contrat de Ville – Bilan 2020 et programmation 2021

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

12 – Convention extension service jours fériés Syvadec ? Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Contrat de baie – SAGE

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi

13 – Avis de la CAPA relatif au projet de SAGE “Gravona, Prunelli,  golfes d’Ajaccio et de Lava”

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

14 – Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la CAPA – Commune de Valle di Mezzana

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

15 – Information relative aux Conventions d’Utilité Sociale des Bailleurs Sociaux du Pays Ajaccien

Foncier

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

16 – Acquisition de locaux situés au rez-de-chaussée de la résidence Alban

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

17 – Acquisition partielle du local “fun foot”, sur la commune d’Ajaccio, pour l’installation des services communautaires

Aménagement de l’Espace communautaire

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

18 – Déclaration de principe pour la participation de la CAPA à l’acquisition du village vacances Paese di Lava

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

19 – Réalisation d’un parc urbain et d’un parking à Saint Joseph : avenant n°1 à la convention de mandat

Le Président

Laurent MARCANGELI