Ordre du jour du conseil communautaire du 19 janvier 2022

Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 21 septembre et du 22 novembre 2021

 Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

1 – Décision modificative n°13 : Budget Principal

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Complément à la délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

3 – Nouvelle désignation de représentants de la CAPA dans les organismes extérieurs

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

4 – Modification de la composition de la commission locale des charges transférées suite au décès de Monsieur François  Dominici

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – ALATA – Extension des réseaux d’assainissement route d’Alata – Révision n°7 et solde de l’Autorisation de programme n°DIAA02

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – CAPA – Eaux pluviales – Schéma directeur de gestion des eaux pluviales et étude du bassin versant de la Madonuccia – Autorisation de programme n°2021/B01/01 – Révision n°1

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

7 – CAPA – Travaux d’assainissement le long de la Route Territoriale 20 depuis Baleone jusqu’à Peri – Révision n°4 de l’Autorisation de Programme / Crédits de paiement

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

8 – PERI – Construction d’un centre socio-culturel – Révision n°4 et solde de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement n°2015/BP01/DIA/01

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – PERI – Mise en assainissement collectif lieu-dit Saint Antoine – Révision n°2 de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

10 – PERI – Réalisation des locaux et logements de la future gendarmerie – Révision n°2 de l’Autorisation de programme /Crédits de paiement

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

11 – APCP sentier du patrimoine de la commune de Peri – révision n°3 et solde de l’autorisation de programme crédit de paiement n°2019/DDE/SRT/001

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

12 – APCP Sentier patrimonial commune d’Afa -révision n° 1 de l’autorisation de programme/crédit de paiement n° 2021/DDE/SRT/004

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

13 – Rapport APCP sentier patrimonial de la commune de Tavaco – Révision n° 1 de l’autorisation de programme/crédit de paiement 2021/DDE/SRT/N°003

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

14 – APCP sentier patrimonial de la commune de Valle di Mezzana – révision n° 2 de l’autorisation de programme  -crédit de paiement n° 2021/DDE/SRT002

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

15 – Approbation du règlement intérieur de l’Espace Test Agricole (ETA) du Pays Ajaccien

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

16 – Autorisation donnée au Président de signer un avenant à une convention cadre dénommée prêt d’usage avec les testeurs sélectionnés dans le cadre de la mise en oeuvre de la compétence relative aux ETA en Pays Ajaccien

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

17 – Réalisation d’un téléphérique urbain à Ajaccio : Révision n°3 de l’autorisation de programme et d’engagement et des crédits de paiement

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

18 – Mise en oeuvre de la cotation de la demande sociale sur le contingent réservataire communautaire

 

Le Président

Laurent MARCANGELI