Ordre du jour du conseil communautaire du 21 décembre 2021

Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 4 mai, du 30 juin et du 12 juillet 2021

 

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

1 – Acquisition de véhicules pour le transport urbain de voyageurs : mise en place d’une autorisation de programme

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Décisions modificatives n°8 à 12 : budget principal / budget environnement / budget transports / budget assainissement/ budget eau potable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

4 – Refonte des critères de la Dotation de Solidarité Communautaire

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – Rapport sur l’évolution du montant des AC au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées à l’EPCI

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

6 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

7 – Autorisation donnée au Président de signer la convention cadre relative à l’insertion professionnelle des sportifs de haut niveau.

Développement économique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli

8 – Approbation du bilan d’activité 2020 de la SPL M3E

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec la Mutualité Sociale Agricole de Corse

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

10 – Ouverture dominicale des commerces – Avis sur le projet de dérogation à la fermeture dominicale des commerces accordée par Monsieur le Maire de Sarrola-Carcopino pour l’année 2022

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

11 – Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement pour le fonctionnement de l’Observatoire des loyers du Pays Ajaccien

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

12 – Avenant à la convention SPANC avec la Communauté de Communes Celavu Prunelli

Numérique

Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni

13 – Convention de mise à disposition de données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

14 – Mise en place de la Cotation de la demande sociale

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

15 – Renouvellement de la convention triennale conclue avec l’ADIL Corse Antenne Ajaccio

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

16 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du Contrat de Ville

Développement social

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

17 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du CISPD

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

18 – Définition des temps de travail des personnels de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Le Président

Laurent MARCANGELI