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Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 21 décembre 2021 à 17h15 dans la Salle du Conseil Communautaire Pierre-Jean Poggiale. 

Seront soumis à l’approbation des élus du bilan d’activité 2020 de la SPL M3E,  l’autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en œuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec la Mutualité Sociale Agricole de Corse, la refonte des critères de la Dotation de Solidarité Communautaire.

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 4 mai, du 30 juin et du 12 juillet 2021

 

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

1 – Acquisition de véhicules pour le transport urbain de voyageurs : mise en place d’une autorisation de programme

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Décisions modificatives n°8 à 12 : budget principal / budget environnement / budget transports / budget assainissement/ budget eau potable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

4 – Refonte des critères de la Dotation de Solidarité Communautaire

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – Rapport sur l’évolution du montant des AC au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées à l’EPCI

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

6 – Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

7 – Autorisation donnée au Président de signer la convention cadre relative à l’insertion professionnelle des sportifs de haut niveau.

Développement économique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli

8 – Approbation du bilan d’activité 2020 de la SPL M3E

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Autorisation donnée au Président de signer une convention de partenariat relative à la mise en oeuvre expérimentale des Espaces Tests Agricoles (ETA) en Pays Ajaccien avec la Mutualité Sociale Agricole de Corse

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

10 – Ouverture dominicale des commerces – Avis sur le projet de dérogation à la fermeture dominicale des commerces accordée par Monsieur le Maire de Sarrola-Carcopino pour l’année 2022

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

11 – Autorisation donnée au Président de signer la convention de financement pour le fonctionnement de l’Observatoire des loyers du Pays Ajaccien

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

12 – Avenant à la convention SPANC avec la Communauté de Communes Celavu Prunelli

Numérique

Rapporteur : Monsieur Christophe Mondoloni

13 – Convention de mise à disposition de données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

14 – Mise en place de la Cotation de la demande sociale

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

15 – Renouvellement de la convention triennale conclue avec l’ADIL Corse Antenne Ajaccio

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

16 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du Contrat de Ville

Développement social

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

17 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du CISPD

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

18 – Définition des temps de travail des personnels de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Le Président

Laurent MARCANGELI

Téléchargements

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale

5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio