Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 21 mars 2022 à 17h00 dans la Salle du Conseil Communautaire Pierre-Jean Poggiale. Seront présentés entre autre l’adoption des différents budgets primitif pour l’exercice 2022, la création de l’autorisation de programme pour la réalisation des travaux de création de Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL).
Ordre du jour
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 21 mars 2021
Développement économique
Rapporteur : Madame Christelle Combette
1 – Demande d’aide financière de l’association sportive automobile Corsica pour la réalisation du Rallye AIACCIU CORSICA SUTTANA du 17 au 18 juin 2022
Foncier
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
2 – Acquisition de locaux situés au rez-de-chaussée de la résidence Alban – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération n°2021-066
Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Fixation des taux de Fiscalité 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Fixation du tarif de la surtaxe eau au 1er juillet 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Fixation du tarif de la redevance assainissement au 1er juillet 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Adoption du taux de Cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Adoption des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2022 et modalités de prise en compte des investissements futurs
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Adoption du Budget Primitif Principal pour l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Adoption du Budget Primitif annexe des Transports pour l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’ Environnement pour l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Eau Potable pour l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2022
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
14 – Rapport annuel sur la gestion de la dette
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
15 – Provision pour le différend entre la CAPA et la société PRIMO – budget principal
Protection et valorisation du cadre de vie
Rapporteur : Monsieur François Faggianelli
16 – Création de l’autorisation de programme pour la réalisation des travaux de création de la Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) du golfe de Lava, et réparation des crédits de paiement
Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
17 – AJACCIO – Caserne Grossetti – Révision n°5 de l’Autorisation de programme n°2016/BP01/DGP01
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
18 – Autorisation de programme pour la création d’un siège et la relocalisation des services et activités du Centre Intercommunal d’Action Sociale. Révision n°3.
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
19 – CAPA – Travaux de protection des ressources – Révision n°4 et clôture de l’autorisation de programme n°2010/BE09/DEAMOI
Le Président
Laurent MARCANGELI
Téléchargements
Adresse
Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale
5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio
