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Le prochain Conseil communautaire se tiendra le lundi 21 mars 2022 à 17h00 dans la Salle du Conseil Communautaire Pierre-Jean Poggiale.  Seront présentés entre autre l’adoption des différents budgets primitif pour l’exercice 2022, la création de l’autorisation de programme pour la réalisation des travaux de création de Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL).

Ordre du jour

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 21 mars 2021

 

Développement économique

Rapporteur : Madame Christelle Combette

1 – Demande d’aide financière de l’association sportive automobile Corsica pour la réalisation du Rallye AIACCIU CORSICA SUTTANA du 17 au 18 juin 2022

Foncier

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

2 – Acquisition de locaux situés au rez-de-chaussée de la résidence Alban  – Délibération abrogeant et remplaçant la délibération n°2021-066

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Fixation des taux de Fiscalité 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

4 – Fixation du tarif de la surtaxe eau au 1er juillet 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – Fixation du tarif de la redevance assainissement au 1er juillet 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – Adoption du taux de Cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

7 – Adoption des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

8 – Produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2022  et modalités de prise en compte des investissements futurs

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Adoption du Budget Primitif Principal pour l’exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

10 – Adoption du Budget Primitif annexe des Transports pour l’exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

11 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’ Environnement pour l’exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

12 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Eau Potable pour l’exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

13 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2022

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

14 – Rapport annuel sur la gestion de la dette

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

15 – Provision pour le différend entre la CAPA et la société PRIMO – budget principal

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Monsieur François Faggianelli

16 – Création de l’autorisation de programme pour la réalisation des travaux de création de la Zone de Mouillage et d’Equipements Légers (ZMEL) du golfe de Lava, et réparation des crédits de paiement

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

17 – AJACCIO – Caserne Grossetti – Révision n°5 de l’Autorisation de programme n°2016/BP01/DGP01

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

18 – Autorisation de programme pour la création d’un siège et la relocalisation des services et activités du Centre Intercommunal d’Action Sociale. Révision n°3.

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

19 – CAPA – Travaux de protection des ressources – Révision n°4 et clôture de l’autorisation de programme n°2010/BE09/DEAMOI

Le Président

Laurent MARCANGELI

Téléchargements

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale

5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio