Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mardi 21 septembre 2021 à 17h15 en Salle du Conseil Communautaire. 

Seront soumis aux élus entre autres l’examen du Compte de Gestion, du Compte Administratif et du Rapport d’Activité 2020 du CIAS, la création et la composition d’une  commission communautaire permanente, le rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien, le contrat de relance et de transition écologique du Pays Ajaccien, le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2020, le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2020.

Ordre du jour

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur David Frau

1 – Examen du Compte de Gestion, du Compte Administratif et du Rapport d’Activité 2020 du CIAS

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

2 – Création et composition d’une  commission communautaire permanente

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

3 – Avenant n° 2 à la convention de délégation de service Public conclue avec la SPL M3E

Habitat

Rapporteur : Monsieur David Frau

4 – Avenant porté à la Convention d’objectifs CIAS-CAPA du 1er décembre 2020

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

5 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du contrat de ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

6 – Rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du pays ajaccien –  Année 2020

Développement social

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

7 – Bilan Final 2020 et mise en oeuvre de la convention 2021 avec la Mission Locale

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato

8 – Contrat de relance et de transition écologique du Pays Ajaccien

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

9 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2020

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

10 – Extension des réseaux d’eaux usées communautaires – Exonération de raccordement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

11 – Facturation aux usagers des branchements d’eaux usées réalisés lors des extensions de réseaux

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

12 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2020

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

13 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2020

Foncier

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

14 – Rectification de la délibération n°2020-149 actant l’acquisition des locaux, sis rue du Bataillon de Choc, Ajaccio

 

Le Président

Laurent MARCANGELI

Téléchargements

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA 5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio