Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mardi 21 septembre 2021 à 17h15 en Salle du Conseil Communautaire.
Seront soumis aux élus entre autres l’examen du Compte de Gestion, du Compte Administratif et du Rapport d’Activité 2020 du CIAS, la création et la composition d’une commission communautaire permanente, le rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien, le contrat de relance et de transition écologique du Pays Ajaccien, le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2020, le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2020.
Ordre du jour
Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur David Frau
1 – Examen du Compte de Gestion, du Compte Administratif et du Rapport d’Activité 2020 du CIAS
Administration générale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
2 – Création et composition d’une commission communautaire permanente
Développement économique
Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia
3 – Avenant n° 2 à la convention de délégation de service Public conclue avec la SPL M3E
Habitat
Rapporteur : Monsieur David Frau
4 – Avenant porté à la Convention d’objectifs CIAS-CAPA du 1er décembre 2020
Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
5 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2021 du contrat de ville
Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
6 – Rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du pays ajaccien – Année 2020
Développement social
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
7 – Bilan Final 2020 et mise en oeuvre de la convention 2021 avec la Mission Locale
Protection et valorisation du cadre de vie
Rapporteur : Madame Caroline Corticchiato
8 – Contrat de relance et de transition écologique du Pays Ajaccien
Eau potable
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
9 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2020
Assainissement
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
10 – Extension des réseaux d’eaux usées communautaires – Exonération de raccordement
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
11 – Facturation aux usagers des branchements d’eaux usées réalisés lors des extensions de réseaux
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
12 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2020
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
13 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2020
Foncier
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
14 – Rectification de la délibération n°2020-149 actant l’acquisition des locaux, sis rue du Bataillon de Choc, Ajaccio
Le Président
Laurent MARCANGELI
Téléchargements
Adresse
Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale
5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio
