Ordre du jour du conseil communautaire du 22 novembre 2021

Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 19 janvier et 15 mars 2021

 

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

1 – Avis de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien sur le dossier d’autorisation environnementale pour l’augmentation du stockage du chlore à l’usine d’eau potable de la Confina

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – CAPA – Opération Castel Vecchio – Création de l’autorisation de programme n°2021/B04/001

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Décision modificative n°7 : Budget annexe de l’environnement

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Philippe Kervella

4 – Rapport 2019-2020 de la commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapées  (CIAPH)

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

5 – Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration de la SAFER

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

6 – Instauration du RIFSEEP à la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

7 – Autorisation donnée au Président de signer une convention relative à l’engagement de la CAPA pour la protection, le développement et l’implantation de plants de fruitiers locaux anciens et le développement d’un système maraicher agroforestier.

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

8 – Ouverture dominicale des commerces – Avis sur le projet de dérogation accordé par le Maire d’Ajaccio à la fermeture des commerces pour l’année 2022

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

9 – Autorisation donnée au Président de signer la Convention entre la CAPA et l’ATC pour étudier le fonctionnement du marché de l’hébergement touristique

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci

10 – Convention relative aux modalités d’accès aux données de la cartographie nationale de l’occupation du parc social

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

11 – Aliénation du véhicule de transport en commun électrique immatriculé EW-097-XS

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

12 – Modification des statuts du SYVADEC

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

13 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2020 du SYVADEC

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

14 – Schéma directeur Eau Potable de la CAPA – Présentation

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

15 – Solde relatif à la délégation de maîtrise d’ouvrage publique de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien  à la Ville d’Ajaccio – Requalification urbaine des quartiers des Cannes et des Salines – Phase II

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi

16 – Eaux pluviales – fonds de concours communaux pour l’extension des réseaux et la création d’ouvrages de stockage

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

17 – Convention de Maîtrise d’ouvrage Déléguée (MOD) de la CAPA à la commune d’Alata pour la réalisation de travaux au lieu-dit Pietrosella

Aménagement de l’Espace communautaire

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

18 – Avis communautaire portant sur la création d’une hélistation ministérielle sur le futur centre hospitalier d’Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia

19 – Concession d’aménagement de Mezzana : présentation du compte-rendu annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2020

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

20 – Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d’urbanisme à l’EPCI – Prise d’acte

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

21 – SPL AMETARRA : Approbation des comptes de la SPL pour 2020

 

Le Président

Laurent MARCANGELI