Le prochain conseil communautaire se tiendra lundi 21 septembre 2020 à 17h30 en salle du Conseil communautaire à l’Espace Alban.

Ordre du jour

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

1 – Décision modificative n°1 : budget annexe de l’eau potable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impots directs (CIID)

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Création  de  l ‘autorisation  de programme  pour  la réalisation de l’étude de dangers des digues protégeant la zone aéroportuaire de Campo Dell’Oro.

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

4 – Création de l’autorisation d’engagement pour la mise en oeuvre de l’action D du PPRE de la basse vallée de la Gravona, intitulée « Amélioration des connaissances sur la qualité de l’eau », et la répartition des crédits de paiements

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

5 – Rapport d’activités des services 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

6 – Recomposition Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

7 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2020 du contrat de ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

8 – Rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien – Année 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

9 – Education à l’environnement : Convention de partenariat avec l’association APIEU/CPIE. Bilan 2019 et annexe annuelle 2020

Numérique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli

10 – Signature d’une convention avec la ville d’Ajaccio et la CCI2A pour la récupération et l’affichage dans CAPA Move du taux de disponibilité des parkings fermés du centre-ville (Diamant, Tino Rossi, Sampiero et Margunaghju)

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

11 – Comité de programmation Leader – modification de la délibération n°2020-061 du Conseil Communautaire en date du 30 juin 2020

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

12 – Autorisation donnée au Président d’organiser un concours photos des paysages admirables

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi

13 – Signature des conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio pour la réalisation des bassins de rétention « Peraldi », « Alzo di Leva I » et « Vazzio ».

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

14 – Programme Local de Prévention 2020 – 2027

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

15 – Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2019

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

16 – Ocana – Prise d’eau dans le Prunelli – Convention entre la CAPA et l’OEHC relative à l’organisation et à la répartition des coûts de la solution d’alimentation de secours en eau brute pendant la période d’intervention d’EDF sur l’usine de production hydroélectrique d’Ocana

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

17 – Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée (MOD) de la CAPA à la commune d’ALATA pour la réalisation de travaux d’assainissement au lieu-dit Pietrosella (Vdef)

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

18 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2019

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

19 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

20 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2019

Le Président

Laurent MARCANGELI

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Plus d’infos

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