Ordre du jour du conseil communautaire du 21 septembre 2020

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

1 – Décision modificative n°1 : budget annexe de l’eau potable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Intercommunale des Impots directs (CIID)

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Création  de  l ‘autorisation  de programme  pour  la réalisation de l’étude de dangers des digues protégeant la zone aéroportuaire de Campo Dell’Oro.

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

4 – Création de l’autorisation d’engagement pour la mise en oeuvre de l’action D du PPRE de la basse vallée de la Gravona, intitulée “Amélioration des connaissances sur la qualité de l’eau”, et la répartition des crédits de paiements

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

5 – Rapport d’activités des services 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

6 – Recomposition Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH)

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

7 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2020 du contrat de ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci

8 – Rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville du Pays Ajaccien – Année 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

9 – Education à l’environnement : Convention de partenariat avec l’association APIEU/CPIE. Bilan 2019 et annexe annuelle 2020

Numérique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli

10 – Signature d’une convention avec la ville d’Ajaccio et la CCI2A pour la récupération et l’affichage dans CAPA Move du taux de disponibilité des parkings fermés du centre-ville (Diamant, Tino Rossi, Sampiero et Margunaghju)

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

11 – Comité de programmation Leader – modification de la délibération n°2020-061 du Conseil Communautaire en date du 30 juin 2020

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette

12 – Autorisation donnée au Président d’organiser un concours photos des paysages admirables

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi

13 – Signature des conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la CAPA et la Ville d’Ajaccio pour la réalisation des bassins de rétention “Peraldi”, “Alzo di Leva I” et “Vazzio”.

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi

14 – Programme Local de Prévention 2020 – 2027

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

15 – Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2019

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

16 – Ocana – Prise d’eau dans le Prunelli – Convention entre la CAPA et l’OEHC relative à l’organisation et à la répartition des coûts de la solution d’alimentation de secours en eau brute pendant la période d’intervention d’EDF sur l’usine de production hydroélectrique d’Ocana

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

17 – Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée (MOD) de la CAPA à la commune d’ALATA pour la réalisation de travaux d’assainissement au lieu-dit Pietrosella (Vdef)

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

18 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2019

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

19 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l’année 2019

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

20 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2019

Le Président

Laurent MARCANGELI