Ordre du jour du conseil communautaire du 23 juillet 2020

Adoption du procès verbal des séances du conseil communautaire en date du 11 décembre 2019 et du 11 février 2020

Environnement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
1 – Désignation des délégués titulaires et suppléants au syvadec

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
2 – Nouvelle Définition de l’intérêt communautaire afférent aux compétences de la CAPA

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Pierre Jean Poggiale
3 – Modifications statutaires et transfert de la compétence complémentaire liée aux sentiers patrimoniaux

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Dégrèvement exceptionnel de cotisation foncière des entreprises au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – AP/CP Sentier de Valle di Mezzana

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
6 – Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et élection des membres

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
7 – Mise en place d’une Commission Locale des Charges Transférées (CLECT)

Foncier

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
8 – Acquisition de deux lots rez de chaussée résidence Alban

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
9 – Création d’emplois permanents

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
10 – Modifications d’emplois permanents

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
11 – Modification des taux de promotion pour les avancements de grade

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
12 – Convention de mise à disposition de personnel pour le transport scolaire

Développement économique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
13 – Approbation du bilan d’activité 2019 de la SPL M3E

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
14 – Mesures utiles prises au regard de la crise sanitaire du Covid 19 dans le cadre du contrat de délégation de service public liant la CAPA à la SPL M3E

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi
15 – Convention extension service jours fériés Syvadec Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi
16 – Désaffectation, déclassement et cession à titre onéreux de véhicules de collecte

Equipements culturels et sportifs

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
17 – Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Baléone, mise à disposition du bâtiment communautaire à la ville d’Ajaccio

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette
18 – Approbation du Compte Administratif 2019 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette
19 – Rapport d’activités 2019 de l’Office intercommunal du Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette
20 – Approbation du budget primitif 2020 de l’Office Intercommunal du Tourisme

Environnement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
21 – Avenant à la convention de mandat entre le SYVADEC et la CAPA pour la construction du centre de valorisation mixte des déchets

Le Président
Laurent MARCANGELI