Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
1 – Modalités d’organisation des séances à distance de l’assemblée délibérante du conseil communautaire par audio ou visioconférence

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Adoption du Compte Administratif du Budget Principal 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Adoption du Compte Administratif du Budget des Transports 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Adoption du Compte Administratif du Budget Environnement 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Adoption du compte Administratif du Budget Assainissement 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2020 accompagné du rapport sur la situation de la CAPA en matière de développement durable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Adoption des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Fixation des taux de fiscalité 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Adoption du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Fixation du tarif de la surtaxe eau au 1er juillet 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – Fixation du tarif de la redevance assainissement au 1er juillet 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
14 – Produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
15 – Adoption du Budget Primitif Principal pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
16 – Adoption du Budget Primitif annexe des Transports pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
17 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’ Environnement pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
18 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Eau Potable pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
19 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
20 – Rapport annuel sur la gestion de la dette

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
21 – Option de provision budgétaire pour le budget annexe des transports

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
22 – Reprise partielle de la provision pour problématique des déchets

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
23 – Reprise totale du solde de la provision pour le différend entre la CAPA et SANICORSE

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
24 – Désignation des représentants de la CAPA au sein des organismes extérieurs

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
25 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie de COVID-19

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
26 – Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice Présidents et des conseillers communautaires.

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
27 – Formation des élus : adoption des modalités de mise en œuvre.

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
28 – Modification d’emplois permanents

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
29 – Rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) des transports

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
30 – Renouvellement des représentants de la CAPA au sein des instances de la SPL MUVITARRA

Numérique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
31 – Modalités de contribution aux dépenses de la direction commune des systèmes d’information et du numérique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
32 – Avenant numéro 3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : transmission électronique des documents budgétaires

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
33 – Autorisation donnée au Président ou son représentant de signer la nouvelle convention de gestion d’équipements et de services liés à la compétence eaux pluviales urbaines.

Environnement

Rapporteur :
34 – Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2019

Aménagement de l’Espace communautaire

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
35 – Désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires de la SPL AMETARRA

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
36 – Désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires de la M3E

Habitat

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
37 – Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Le Président
Laurent MARCANGELI