Ordre du jour du conseil communautaire du 23 octobre 2018

Finances-Budget, Administration générale, Ressources humaines, Habitat, Politique de la Ville, Transport – Mobilité, Tourisme et Développement économique : le Conseil Communautaire s’annonce riche et varié en thématiques.
C’est une instance ouverte à tous, soyez curieux, venez y assister.

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
1 – Dotation de Solidarité Communautaire: Modification du calcul de répartition

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Création de l’autorisation de programme – AP/CP – Mise en conformité de la station d’épuration d’Afa

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
3 – Projet de mise à disposition des locaux “Caserne Grossetti” par la CAPA au profit de la Ville d’Ajaccio

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Modification d’emplois permanents

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
5 – Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration à l’Office Public de l’Habitat de la CAPA

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
6 – Complément à l’individualisation des subventions dans le cadre de l’appel à projet 2018 Contrat de ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
7 – Complément à l’individualisation de subvention dans le cadre de l’appel à projet 2018 du CISPD

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
8 – Création d’un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) intégrant un dispositif de régulation de trafic et mise en place d’un Bus à Haut Niveau de
Service (BHNS) : Financement de l’opération et délégation de maîtrise d’ouvrage

Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
9 – Recapitalisation de la Société Publique Locale de transports en commun “Muvitarra” et décision modificative n°2

Rapporteur : Monsieur Yoann Habani
10 – Terrain militaire de Saint Joseph : Convention pour l’Autorisation d’Occupation Temporaire en vue de la création d’un parc de stationnement en lien avec le
réseau de transport en commun

Tourisme

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Présentation du bilan 2017 et approbation du compte administratif de l’Office
intercommunal du Tourisme du Pays Ajaccien pour l’exercice 2017

Développement économique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
12 – Modification des annexes du contrat de service public : modification et
adoption du règlement intérieur de la pépinière hôtel M3E (annexe 3) et
modification et adoption de sa grille tarifaire (annexe4)

Le Président
Laurent Marcangeli