Ordre du jour du conseil communautaire du 25 juin 2022

Ordre du jour
Adoption du procès verbal de la séance du conseil communautaire en date du 21 février, 21 mars et 19 avril 2022

Tourisme

Rapporteur : Madame Christelle Combette
1 – Présentation du bilan de l’opération du concours photos du Pays Ajaccien

Finances – Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Adoption du compte de gestion du budget principal 2021

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Adoption du compte de gestion du budget annexe des transports 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’environnement 2021

Finances – Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Adoption du compte de gestion du budget annexe de l’eau potable 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Adoption du compte de gestion du budget de l’assainissement 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Adoption du compte administratif du budget principal 2021

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Adoption du compte administratif du budget annexe des transports 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Adoption du compte administratif du budget annexe de l’environnement 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Adoption du compte administratif du budget annexe de l’eau potable 2021

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Adoption du compte administratif du budget annexe de l’assainissement

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Affectation des résultats des comptes administratifs 2021

Environnement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
13 – Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion
de la CAPA (prévention et gestion des déchets) concernant les exercices 2014 et suivants

Développement Economique

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia
14 – Mise en oeuvre du programme Territoires d’industrie

Habitat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
15 – Aide à la relance de la construction durable 2022 – Autorisation donnée au Président de signer la
convention avec l’Etat

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
16 – Impact du règlement d’aides « Una casa per tutti, una casa per ognunu » sur l’OPAH Villages et Hameaux
anciens du Pays Ajaccien

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
17 – Mise à disposition d’une mallette pédagogique en faveur de la rénovation de l’habitat privé

Rapporteur : Monsieur Stéphane Vannucci
18 – Présentation du bilan d’activité intermédiaire du Lieu d’accueil commun

Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
19 – Complément à l’individualisation de la programmation Contrat de Ville 2022

Rapporteur : Monsieur Charles-Noël Voglimacci
20 – Complément à l’individualisation de la programmation du CISPD 2022

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola
21 – Rapport sur le prix et la qualité des Services Publics (RPQS) des transports pour l’année 2021

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola
22 – SPL MUVITARRA : Avenant n°9 de prolongation du Contrat d’Obligation de Service Public

Environnement

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi
23 – Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et gestion des déchets pour l’année 2021

Rapporteur : Monsieur Etienne Ferrandi
24 – Modification de la délibération n°2022-069 en date du 19/04/2022 : modification du règlement de la redevance spéciale incitative

Rapporteur : Madame Marie Laurence Sotty
25 – Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2022-2028

Aménagement de l’Espace Communautaire

Rapporteur : Monsieur Stéphane Sbraggia
26 – Avis communautaire sur le Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de l’aérodrome Napoléon Bonaparte

Le Président
Laurent MARCANGELI