Le prochain conseil communautaire se tiendra mardi 30 juin 2020 à 17h00.

La séance du Conseil Communautaire du 30 juin 2020 se déroulera à distance en visioconférence et sera diffusée en direct sur Internet.

Premier conseil après l’élection des élus, cette instance va permettre de désigner les représentants de la CAPA dans les organismes extérieurs, mais également d’examiner de nombreuses délibérations sur les projets en cours, de présenter les bilans 2019 au vote et de débattre de l’ensemble des décisions budgétaires 2020.

Ordre du jour

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
1 – Modalités d’organisation des séances à distance de l’assemblée délibérante du conseil communautaire par audio ou visioconférence

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Adoption du Compte Administratif du Budget Principal 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Adoption du Compte Administratif du Budget des Transports 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Adoption du Compte Administratif du Budget Environnement 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Adoption du compte Administratif du Budget Assainissement 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2019

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2020 accompagné du rapport sur la situation de la CAPA en matière de développement durable

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Adoption des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Fixation des taux de fiscalité 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Adoption du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Fixation du tarif de la surtaxe eau au 1er juillet 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – Fixation du tarif de la redevance assainissement au 1er juillet 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
14 – Produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
15 – Adoption du Budget Primitif Principal pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
16 – Adoption du Budget Primitif annexe des Transports pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
17 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’ Environnement pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
18 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Eau Potable pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
19 – Adoption du Budget Primitif annexe de l’Assainissement pour l’exercice 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
20 – Rapport annuel sur la gestion de la dette

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
21 – Option de provision budgétaire pour le budget annexe des transports

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
22 – Reprise partielle de la provision pour problématique des déchets

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
23 – Reprise totale du solde de la provision pour le différend entre la CAPA et SANICORSE

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
24 – Désignation des représentants de la CAPA au sein des organismes extérieurs

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
25 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie de COVID-19

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
26 – Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice Présidents et des conseillers communautaires.

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
27 – Formation des élus : adoption des modalités de mise en œuvre.

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
28 – Modification d’emplois permanents

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
29 – Rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) des transports

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
30 – Renouvellement des représentants de la CAPA au sein des instances de la SPL MUVITARRA

Numérique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
31 – Modalités de contribution aux dépenses de la direction commune des systèmes d’information et du numérique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
32 – Avenant numéro 3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité : transmission électronique des documents budgétaires

Protection et valorisation du cadre de vie

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
33 – Autorisation donnée au Président ou son représentant de signer la nouvelle convention de gestion d’équipements et de services liés à la compétence eaux pluviales urbaines.

Environnement

Rapporteur :
34 – Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2019

Aménagement de l’Espace communautaire

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
35 – Désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires de la SPL AMETARRA

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
36 – Désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires de la M3E

Habitat

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
37 – Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Le Président
Laurent MARCANGELI

Contact

Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien

Espace Alban Bât G et H
18 rue Antoine Sollacaro
20000 Ajaccio
Accueil physique sur rendez-vous (8h30-12h et 13h-16h30)

Tél. : 04 95 52 95 00
De 8h30 à 12h

Mail : contact@ca-ajaccien.fr

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