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Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 30 juin 2021 à 17h30 en Salle du Conseil Communautaire. 

Seront soumis aux élus l’approbation du compte administratif et  du compte de gestion des 5  Budgets de la CAPA.

Seront présentés entre autres aux élus le rapport d’activités des services, le rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) des transports, de la gestion  des déchets.

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 19 novembre 2020 et 8 février 2021

 

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

1 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

2 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Assainissement 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

3 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Eau Potable 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

4 – Adoption du Compte de Gestion du Budget des Transports 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

5 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Environnement 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

6 – Adoption du Compte Administratif du Budget Principal 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

7 – Adoption du compte Administratif du Budget Assainissement 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

8 – Adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

9 – Adoption du Compte Administratif du Budget des Transports 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

10 – Adoption du Compte Administratif du Budget Environnement 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

11 – Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2020

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

12 – Actualisation des modalités et tarifs de la taxe de séjour communautaire

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe

13 – Décision Modification N°1 : Budget annexe de l’assainissement

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

14 – Rapport d’activités des services de l’année 2020

Eau potable

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni

15 – Ocana – Prise d’eau dans le Prunelli – Convention entre la CAPA et l’OEHC relative à l’organisation et à la répartition des coûts de la solution d’alimentation de secours en eau brute pendant la période d’intervention d’EDF sur l’usine de production hydroélectrique d’Ocana

Ressources humaines

Rapporteur : Madame Annie Sichi

16 – Adoption du règlement intérieur relatif à l’utilisation des véhicules de la CAPA

Rapporteur : Madame Annie Sichi

17 – Création d’un emploi permanent

Transport – Mobilité

Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola

18 – Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) des Transports pour l’année 2020

Rapporteur : Monsieur Jean Marie Pasqualaggi

19 – Transport scolaire Muviscola – Demande de dérogation pour la création d’une ligne de transport scolaire sur Castelluccio et modification du règlement des transports scolaires

Environnement

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

20 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets pour l’année 2020

Foncier

Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi

21 – Acquisition d’une emprise foncière dans le cadre de la réalisation d’un bassin de retention dans le secteur du Vazzio

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

22 – Maitrise foncière du réservoir d’eau potable de Saint-Joseph, commune d’Ajaccio

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli

23 – Indemnisation d’un tiers par la CAPA suite à un dommage matériel subi

 

Le Président

Laurent MARCANGELI

Téléchargements

Adresse

Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale

5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio