Le prochain Conseil communautaire se tiendra le mercredi 30 juin 2021 à 17h30 en Salle du Conseil Communautaire.
Seront soumis aux élus l’approbation du compte administratif et du compte de gestion des 5 Budgets de la CAPA.
Seront présentés entre autres aux élus le rapport d’activités des services, le rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) des transports, de la gestion des déchets.
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal des séances du conseil communautaire en date du 19 novembre 2020 et 8 février 2021
Finances-Budget
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
1 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Assainissement 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Eau Potable 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Adoption du Compte de Gestion du Budget des Transports 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Adoption du Compte de Gestion du Budget Environnement 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
6 – Adoption du Compte Administratif du Budget Principal 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
7 – Adoption du compte Administratif du Budget Assainissement 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
8 – Adoption du Compte Administratif du Budget Eau Potable 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Adoption du Compte Administratif du Budget des Transports 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Adoption du Compte Administratif du Budget Environnement 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2020
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
12 – Actualisation des modalités et tarifs de la taxe de séjour communautaire
Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
13 – Décision Modification N°1 : Budget annexe de l’assainissement
Administration générale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
14 – Rapport d’activités des services de l’année 2020
Eau potable
Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
15 – Ocana – Prise d’eau dans le Prunelli – Convention entre la CAPA et l’OEHC relative à l’organisation et à la répartition des coûts de la solution d’alimentation de secours en eau brute pendant la période d’intervention d’EDF sur l’usine de production hydroélectrique d’Ocana
Ressources humaines
Rapporteur : Madame Annie Sichi
16 – Adoption du règlement intérieur relatif à l’utilisation des véhicules de la CAPA
Rapporteur : Madame Annie Sichi
17 – Création d’un emploi permanent
Transport – Mobilité
Rapporteur : Monsieur Alexandre Sarrola
18 – Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) des Transports pour l’année 2020
Rapporteur : Monsieur Jean Marie Pasqualaggi
19 – Transport scolaire Muviscola – Demande de dérogation pour la création d’une ligne de transport scolaire sur Castelluccio et modification du règlement des transports scolaires
Environnement
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
20 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets pour l’année 2020
Foncier
Rapporteur : Monsieur Ange Pascal Miniconi
21 – Acquisition d’une emprise foncière dans le cadre de la réalisation d’un bassin de retention dans le secteur du Vazzio
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
22 – Maitrise foncière du réservoir d’eau potable de Saint-Joseph, commune d’Ajaccio
Administration générale
Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
23 – Indemnisation d’un tiers par la CAPA suite à un dommage matériel subi
Le Président
Laurent MARCANGELI
Téléchargements
Adresse
Salle du Conseil Communautaire de la CAPA Pierre-Jean Poggiale
5ème étage Immeuble Alban, Bâtiment G 18 rue Antoine Sollacaro 20000 Ajaccio