Ordre du jour du bureau communautaire du 22 février 2018

Agissant en vertu de la délégation du Conseil communautaire prise par délibération n° 2017/111 en date du 1er juillet 2017

En préambule du bureau communautaire,  M. Leandri, Directeur régional des affaires culturelles de Corse, viendra présenter l’Atlas Archéologique du Pays Ajaccien.
Au programme, figurent ensuite un premier versement aux écoles lauréates de l’appel à projet des agendas 21 scolaire et l’attribution d’une subvention provisoire au Cossccapa. En matière de ressources humaines : deux conventions permettant une mise à disposition d’agents communautaires à la ville d’Ajaccio ; en matière de développement économique :  les autorisations nécessaires pour réaliser la Concours Culinaire Napoléonien et les actions du Schéma de Développement Rural ;  en enfin, en matière d’assainissement,  des acquisitions nécessaire à l’implantation d’équipement,  des conventions de servitude de passage pour le réseau, de dépotage et de déversement d’eaux usées.

– Adoption du procès-verbal des séances du bureau communautaire en date du 21 septembre et du 19 octobre 2017

– Présentation de l’Atlas Archéologique du Pays Ajaccien par M. Leandri, Directeur régional des affaires culturelles de Corse

Administration générale

Rapporteur : Madame Jeanine Pinzuti
1 – Agenda 21 Scolaire : Approbation des fiches action donnant lieu au versement d’un premier acompte.

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
2 – Attribution d’une subvention provisoire au titre de l’année 2018 au COSSCCAPA et avenant n°2 à la convention de partenariat liant la CAPA et le COSSCCAPA

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
3 – Autorisation donnée au 1er Vice -Président de signer la convention relative à la mise à disposition à titre gracieux d’un agent communautaire à la Ville d’Ajaccio

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Autorisation donnée au 1er Vice-Président de signer la convention relative à la mise à disposition à titre gracieux d’un agent communautaire à la Ville d’Ajaccio

Développement économique

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
5 – Autorisation donnée au Président de demander des financements et de conventionner avec la Chambre des Métiers de la Corse du Sud dans le cadre de la réalisation du Concours Culinaire Napoléonien

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
6 – Autorisation donnée au Président de solliciter des financements pour réaliser les 12 actions du Schéma de Développement Rural

Assainissement

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
7 – Acquisition de l’emprise foncière de la station d’épuration de la commune de Sarrola-Carcopino

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
8 – Autorisation donnée au Président d’acquérir le foncier nécessaire à l’implantation du poste de refoulement relatif à l’extension du réseau d’eaux usées du village d’Afa – Secteur Groupe Scolaire – Lieu-dit Favale – Parcelle B3264

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
9 – Autorisation donnée au Président de signer l’autorisation et la convention de déversement d’eaux usées avec la SCI Baleo 2

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
10 – Autorisation donnée au Président de signer les conventions tripartites de dépotage entre les vidangeurs, le délégataire et la CAPA

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
11 – Convention d’usage et de servitude de passage en tréfonds pour l’extension du réseau d’assainissement au Loretto – Commune Ajaccio – Parcelle BM052

Rapporteur : Monsieur Antoine Vincileoni
12 – Etablissement d’une convention de servitude de passage en tréfonds pour la pose d’une canalisation d’eaux usées sur la parcelle privée B1866- commune d’Afa

Le Président
Laurent MARCANGELI