Ordre du jour du conseil communautaire du 22 mars 2018

Au programme : en matière de développement économique, des transferts de gestion et des modifications de fonctionnement dans la continuité du passage de la M3E en SPL, un avis à rendre sur l’ouverture des commerces le dimanche à Sarrola-Carcopino et la participation au conseil d’administration du FABLAB ; en matière d’administration générale : la modification des statuts de la CAPA en lien avec les compétences GEMAPI et l’accueil des gens du voyage, le nombre de vice-présidents à fixer, l’élection d’un 13ème vice-président et les modifications nécessaires à faire pour le bureau communautaire, des rapports concernant la mutualisation des services des ressources humaines entre la ville d’Ajaccio et la CAPA et la représentation au comité directeur de l’OIT ; seront également soumis au vote deux ajustements budgétaires, un en lien avec la mutualisation des services de ressources humaines et l’autre qui est la reprise d’une provision pour le déstockage des balles de déchets produites sur le site de Saint Antoine et  enfin le conseil communautaire aura à contrôler l’activité de la SPL Ametarra au travers d’un rapport concernant les années 2015 et 2016.

Développement économique

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
1 – Décision de confier la gestion de la pépinière, de l’hôtel d’entreprises espace co
working centre d’affaires, à la SPL M3E, adoption du règlement intérieur de la
pépinière hôtel M3E et adoption de sa grille tarifaire.

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
2 – Ouverture dominicale des commerces – Avis sur le projet d’arrêté municipal de
Sarrola Carcopino relatif aux dérogations accordées par le Maire pour l’année 2018

Rapporteur : Madame Marie Antoinette Santoni Brunelli
3 – Participation au Conseil d’Administration du FABLAB

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
4 – Création du service commun Direction des Ressources Humaines

Ressources humaines

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
5 – Création et modification d’emplois permanents dans le cadre de la création de
la Direction des Ressources Humaines Mutualisée

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
6 – Fixation du nombre de vice-présidents et élection d’un 13ième vice-président

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
7 – Nouvelle composition du bureau communautaire suite à l’élection du 13ième
vice-président

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
8 – Mise en conformité des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays
Ajaccien

Finances-Budget

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
9 – Décision modificative n°1 : Budget principal

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
10 – Reprise de la provision pour le déstockage des balles de déchets produites sur
le site de Saint Antoine

Aménagement de l’Espace communautaire

Rapporteur : Monsieur Xavier Lacombe
11 – SPL Ametarra: contrôle analogue de la CAPA au titre des années 2015 et 2016

Administration générale

Rapporteur : Monsieur Laurent Marcangeli
12 – Désignation d’un représentant au comité directeur de l’office intercommunal
de tourisme

Le Président
Laurent Marcangeli